Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU CLOS DE ROUQUETTE
DUFOUR Hubert
DUFOUR Dominique
DUFOUR Marie-Christine
DUFOUR Francine ; épouse FAYOLAS

Numéro de dépôt :
97706725
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2007

Présentation de la marque CHATEAU DU CLOS DE ROUQUETTE

Déposée le 26 novembre 1997 par DUFOUR Hubert, DUFOUR Dominique, DUFOUR Marie-Christine, DUFOUR Francine ; épouse FAYOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU CLOS DE ROUQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Les déposants sont DUFOUR Hubert, domicilié(e) 37 Rue de la République, 33210 Preignac - France, DUFOUR Dominique, domicilié(e) 6 Rue Emile Zola, 33000 Bordeaux - France, DUFOUR Marie-Christine, domicilié(e) 8 bis Rue Beaubourg, 94100 Saint Maur des Fossés - France, DUFOUR Francine ; épouse FAYOLAS, domicilié(e) Villa UR MENDIA, Route de Lahonce, 64990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOUR Hubert - France.

La marque CHATEAU DU CLOS DE ROUQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU CLOS DE ROUQUETTE est expirée depuis le 26 novembre 2007.


DUFOUR Hubert - 37 Rue de la République, 33210 Preignac - France

DUFOUR Dominique - 6 Rue Emile Zola, 33000 Bordeaux - France

DUFOUR Marie-Christine - 8 bis Rue Beaubourg, 94100 Saint Maur des Fossés - France

DUFOUR Francine ; épouse FAYOLAS - Villa UR MENDIA, Route de Lahonce, 64990 - France - SIREN 7


DUFOUR Hubert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU CLOS DE ROUQUETTE.